Marque enregistrée - Marque en vigueur

COVODOR
BERNATOM, M. WEBER ADOLPHE

Numéro de dépôt :
4285404
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/07/2026
COVODOR de BERNATOM

Présentation de la marque COVODOR

Déposée le 6 juillet 2016 par la société BERNATOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COVODOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la société BERNATOM domicilié(e) 31, AVENUE DE LA PAIX - 57520 - ROUHLING - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 700 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNATOM, M. WEBER ADOLPHE domicilié(e) 31, AVENUE DE LA PAIX - 57520 - ROUHLING - France.

La marque COVODOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVODOR arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

BERNATOM a également déposé les autres marques suivantes : COVERSOL , BERNASOL , BERNACLEAN , JAKO BIRD , WAROSOL , WASOL , SOLTEC , BERNATOM , MASTISOL , COVERMAX


BERNATOM, M. WEBER ADOLPHE - 31, AVENUE DE LA PAIX - 57520 - ROUHLING - France - SIREN 394700843


BERNATOM, M. WEBER ADOLPHE - 31, AVENUE DE LA PAIX - 57520 - ROUHLING - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 3 octobre 2016 - Retrait partiel n°685646 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Produits chimiques destinés exclusivement à l'industrie.

Mélanges d'huiles essentielles destinés exclusivement à l'industrie.

Préparations pour éliminer les mauvaises odeurs en provenance des déchets, destinées exclusivement à l'industrie.